Mentions légales

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : PolyCode SAS

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Capital social : 10 000 €

Siège social : 15 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France

RCS : Paris B 123 456 789

SIRET : 123 456 789 00012

Code APE : 6201Z (Programmation informatique)

Numéro TVA intracommunautaire : FR 12 123456789

2. Directeur de la publication

Nom : [Nom du Directeur]

Qualité : Président de PolyCode SAS

Contact :contact@polycode.fr

3. Hébergement

Hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé)

Site web :www.ovh.com

4. Contact

Email :contact@polycode.fr

Support technique :support@polycode.fr

Téléphone : +33 1 23 45 67 89

Horaires : Lundi au Vendredi, 9h00 - 18h00

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur l'application PolyCode (textes, images, sons, vidéos, logos, icônes, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à PolyCode SAS ou à ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de PolyCode SAS.

La marque PolyCode, ainsi que les logos et éléments graphiques figurant sur l'application, sont des marques déposées ou en cours de dépôt de PolyCode SAS. Toute reproduction ou imitation, totale ou partielle, est interdite.

6. Protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles.

Responsable du traitement : PolyCode SAS

Délégué à la Protection des Données :dpo@polycode.fr

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7. Cookies

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8. Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir à la médiation de la consommation. Le médiateur compétent est :

Médiateur : Association des Médiateurs Européens (AME)

Site web :www.mediateurseuropeens.org

Email :mediation@mediateurseuropeens.org

9. Crédits

Conception et développement : PolyCode SAS

Design : PolyCode Design Team

Contenu pédagogique : Experts en sécurité routière certifiés

Traductions audio : Partenaires linguistiques certifiés

10. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 07/08/2025